Impressum
Mentions légales relatives au site calmequant.ink.
Les informations ci-dessous précisent l’identité de l’éditeur du site, ainsi que certaines règles relatives à l’utilisation du présent site par les visiteurs.
1. Éditeur du site
Le site calmequant.ink est édité par :
CalmeQuant SRL
Cabinet spécialisé en gestion de l’énergie pour les équipes tech
Boulevard des Feuilles 12
1040 Bruxelles
Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0789.654.321
TVA intracommunautaire : BE0789.654.321
Email : [email protected]
Téléphone : +32 2 808 42 73
2. Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par la gérance de CalmeQuant SRL. Toute question relative au contenu éditorial peut être adressée à l’adresse électronique indiquée ci-dessus.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé sur une infrastructure cloud située au sein de l’Union européenne, opérée par un prestataire tiers spécialisé dans l’hébergement de sites internet professionnels.
Les informations détaillées concernant le prestataire d’hébergement peuvent être communiquées sur demande motivée adressée à CalmeQuant, notamment dans le cadre de questions relatives à la sécurité ou à la protection des données.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, contenus, structure, charte graphique, nom de domaine, etc.) est, sauf mention contraire explicite, la propriété de CalmeQuant ou fait l’objet d’une licence appropriée.
Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou diffusion, intégrale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de CalmeQuant, est strictement interdite, sauf exceptions légales limitées.
5. Responsabilité
Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif et général. CalmeQuant veille à leur qualité et à leur actualisation, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’imprécisions ou d’omissions.
L’utilisation du site et des informations qu’il contient se fait sous la seule responsabilité des visiteurs. CalmeQuant ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de cette utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
Le contenu du site ne constitue ni un avis médical, ni un avis juridique, ni un conseil financier. Pour toute décision engageant des conséquences importantes, il est recommandé de consulter les professionnels compétents.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes. Ces liens sont fournis pour des raisons pratiques ou informatives. CalmeQuant n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des conséquences de leur utilisation.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’utilisation de cookies sont régis par des pages spécifiques :
Ces documents décrivent les finalités des traitements, les bases légales et les droits des personnes concernées.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles sont, sauf disposition impérative contraire, seuls compétents.
Si une disposition des présentes devait être jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureraient en vigueur, dans la mesure permise par la loi.